Envoi basse des usa

[seb100sushis]

Salut, 

Je sais que le sujet à déjà du être abordé mais j ai du mal a retrouver avec une recherche. 

Je pars aux États-Unis en octobre et j envisage d acheter une basse là-bas. 

Je sais que si je reviens avec je vais payer la tva et les frais de douane à mon retour. Mais ma femme ayant de la famille là-bas, je me demandais si je ne pouvais pas leur laisser et qu ils me l expédient plus tard en France. Est ce que cela pourrait évite de payer des frais de douanes ? 

Merci d'avance. 

Seb

[pfonck334]

si tu envoies à coup sûr tu vas payer TVA frais de douanes. J'ai fait autrement, si tu veux savoir comment, envoie un MP

[seb100sushis]

Et si une personne de nationalité us me la ramène en France est-ce que ca change la donne ? 

[Jazz Ad]

Une marchandise qui entre en France se voit appliquer une TVA, peu importe le moyen d'entrée sur le territoire, qu'elle soit d'occasion ou neuve.
C'est la loi et l'évasion fiscale n'est pas très à la mode. Les moyens de ne pas payer les taxes sont tous illégaux.

[seb100sushis]

Jazz ad, j ai bien compris qu une basse d occasion  ou neuve qui arrive en France doit subir les droits de douanes. Mais comment cela se passe pour un groupe qui vient jouer en france avec leurs instruments. Ils ne vont pas payer de taxes ? 

Edited July 18, 2017 at 02:45 PM by seb100sushis

[bipbip62]

Un groupe doit déclarer les instruments avant de partir (avant l'aller ).

C'est ce qui a obligé William Sheller (pour un concert en Belgique) à jouer seul au piano: un douanier avait bloqué tout le matériel des musiciens (parce qu'il s'était "fritté" avec le régisseur) en exigeant toutes les factures (même pour les jacks...).

Comme le piano était arrivé par la route ...

Eviter la douane est comme cité précédemment illégal (donc interdit sur le site...).

[Jazz Ad]

Si tu voyages avec des instruments ou tout autre bien de valeur marchande importante, il faut avoir les factures sur toi et repartir avec.

[Cagneu]

Tiens ça me fait penser, comment faire avec les instruments pour lesquels ils n'existe pas de facture ? 

[Jazz Ad]

Si l'on parle de la France, les factures ne sont pas obligatoires. Possession vaut titre en droit français. Tu as l'objet avec toi, il t'appartient. Il faut alors justifier de sa possession avant le départ, il y a des formulaires pour ça.

[Jazz Ad]

Il y a maintenant un nouveau problème qui s'ajoute, principalement pour l'Amérique du Nord mais aussi d'autres pays.
De nombreuses essences utilisées en lutherie (l'ébène et le pallissandre en particulier) ainsi que l'ivoire sont interdits d'importation dans le pays, même déjà montés sur un instrument. Si vous allez aux USA avec votre vieille Fender à touche palissandre, elle sera bloquée à la frontière.

[seb100sushis]

Merci pour toutes ces infos. 

Mais concernant les essences de bois, il y a pourtant des bases us fabriquées avec des touches ebene ou palissandre actuellement ? 

[slade]

Il y a 2 heures, Jazz Ad a dit :

Il y a maintenant un nouveau problème qui s'ajoute, principalement pour l'Amérique du Nord mais aussi d'autres pays.
De nombreuses essences utilisées en lutherie (l'ébène et le pallissandre en particulier) ainsi que l'ivoire sont interdits d'importation dans le pays, même déjà montés sur un instrument. Si vous allez aux USA avec votre vieille Fender à touche palissandre, elle sera bloquée à la frontière.

Pour info :

https://reverb.com/fr/news/new-cites-regulations-for-all-rosewood-species?locale=fr

http://acousticguitar.com/will-new-rosewood-trade-restrictions-have-implications-for-acoustic-guitarists/

Le dernier lien renvoie à un document gouvernemental US , sous forme de questions /réponses et il traite du cas des instruments et musiciens à partir de la page 18.

https://www.fws.gov/international/pdf/questions-and-answers-appendix-II-timber-listings-December-2016.pdf

Edited July 18, 2017 at 06:30 PM by slade

[Nobo]

La vieille astuce de sioux consiste (ait ?) à embarquer une pelle sans valeur, et l'abandonner sur place au profit d'une merveille.....

ps : je précise que je n'incite personne à le faire..... et vu ce qu'on paye comme impôts (de manière inégale) je suis pour les mêmes (%) taxes pour tous ^^ (je constate depuis quelques années que les filouteries à la douane sont ultra répandues, notamment chez les geeks de dealabs et autres sites de bonnes affaires,  ou les gars achètent en masse sur les sites chinois qui déclarent des valeurs ridicules/gift pour épargner les taxes à leurs clients, soit le summum de la concurrence déloyale.......ou comment scier toujours un peu plus la branche sur laquelle on est assis)

[Key West]

Bonjour à tous, je relance ce sujet !

Mon cas est un peu différent de celui de Seb... j'ai déjà fait venir des USA une basse achetée sur Ebay, et je ne me souviens pas avoir acquitté de frais supplémentaires de douane lors de la récupération de l'engin.

J'ai souvent envie de renouveler l'expérience mais je suis devenu un peu frileux car je crains la "mauvaise surprise" de découvrir à l'arrivée des frais imprévus et très élevés.

J'ai consulté le site des douanes et les ai même contacté par mail (honnête le mec ! ^^) pour connaître les taux applicables etc. Je n'ai rien compris à leur réponse, si ce n'est qu'effectivement on peut se retrouver à payer des taxes équivalents à 1/3 de la valeur de l'instrument (à la louche).

Si certains parmi vous ont l'expérience récente d'une basse reçue des USA, je suis très preneur de savoir comment ça s'est passé sur le plan des taxes !

Merci

[Jazz Ad]

Par principe si tu importes un produit tu payes les taxes elles sont détaillées très clairement dans les liens déjà donnés. La TVA, la taxe d'importation et les frais dedouanement. Tu peux avoir du bol mais c'est de plus en plus rare.

[maravers]

Rappelons a toutes fins utiles que les ventes entre particuliers ne sont pas soumises a ces frais. Pas plus que les ventes en France ne sont soumises aux taxes de ce type. Meme si depuis cette annee un impot sur le revenu est mis en place pour les "pros" de la vente entre particuliers, avec un seuil de chiffre d'affaire. 

[slade]

il y a 22 minutes, maravers a dit :

Rappelons a toutes fins utiles que les ventes entre particuliers ne sont pas soumises a ces frais. Pas plus que les ventes en France ne sont soumises aux taxes de ce type. Meme si depuis cette annee un impot sur le revenu est mis en place pour les "pros" de la vente entre particuliers, avec un seuil de chiffre d'affaire. 

Je ne serais pas aussi catégorique concernant la vente , même entre particuliers et donc l'importation d'une basse , puisque c'est le sujet , et donc que l'on parle d'une somme importante ( je n'ai plus les chiffres en tête , mais en allant sur le site des douanes on trouve les infos ) si le vendeur passe par un transporteur comme UPS ou FedEx , par exemple , eh bien il y aura des frais de douanes, tva , ect... puisque ces transporteurs ( mais ce ne sont pas les  seuls ...) déclarent systématiquement aux services concernés .

USPS est moins "rigide " concernant les envois de plus faible valeur ...mais en effet on n'est jamais sûr de passer au travers.

 

Bien entendu , tout le monde a une expérience ou un exemple à citer d'envois arrivés à destination sans passer par la case import et donc frais qui vont avec ...mais cela reste , encore une fois ,  aléatoire.

 

Certains prennent le risque de minorer la valeur de l'envoi pour passer au travers des mailles du filet....initiative là aussi , un peu "olé, olé " d'une part dans le cas d'un dommage au colis... d'autre part , il faut savoir que tout colis peut être ouvert par les douanes , et que maintenant les fonctionnaires en question sont très bien informés de la valeur des instruments, entre autres....( internet , blue book ect....).

 

Voilà , voilà !

 

 

 

Edited September 15, 2017 at 08:56 AM by slade

[maravers]

Tu as raison, on a tous des experiences et elles ne font pas office de "regle" pour autant. Je maintiens que les envois entre particuliers ne sont pas soumis mais... 

En fait tout repose sur la valeur de l'objet. 

Envois entre particuliers

Les marchandises contenues dans les envois adressés par un particulier établi dans un Etat non membre de l’Union européenne (pays tiers), à un autre particulier demeurant en France ou dans l'Union européenne, sont exonérées de droits de douane et de TVA, pour autant que la valeur des marchandises n'excède pas 45 euros et qu'il s'agisse d'importations dépourvues de tout caractère commercial (réception occasionnelle pour un usage personnel ou familial et à titre gratuit).
Au delà de cette valeur, vous devrez acquitter auprès de la douane française les droits et taxes en vigueur.

source : http://www.douane.gouv.fr/articles/a10751-envois-postaux-sans-caractere-commercial-franchises-douanieres-et-fiscales

Pour les instruments, ils indiquent entre 2.7% et 4% de droit de douane (gerable), et 20% de TVA... 

Tout ceci me semble bien incomprehensible et fortement contestable car comment on determine la valeur d'un objet d'occasion pour savoir si on est dans le champs des 45 euros?  Qu'est ce qui empeche de sous evaluer la valeur d'envoi aupres du transporteur pour se substituer a la taxe? A part la perte de la valeur garantie par l'assurance transport. Si j'envois une basse, que je declare au transporteur que c'est une replique et qu'elle vaut 43 euros, qu'est ce qui va permettre a la douane de re-evaluer le colis differemment?

Rien. Et ca passera.

 

Edited September 15, 2017 at 09:48 AM by maravers

[mistergroovy]

Les douaniers, ils me semble qu'ils ont oubliés d'être con. Quand ils voient un colis de la taille d'une basse, ils ne sont pas dupes.

 

[Jazz Ad]

 Code général des impôts - Article 1741

Sans préjudice des dispositions particulières relatées dans la présente codification, quiconque s'est frauduleusement soustrait ou a tenté de se soustraire frauduleusement à l'établissement ou au paiement total ou partiel des impôts visés dans la présente codification, soit qu'il ait volontairement omis de faire sa déclaration dans les délais prescrits, soit qu'il ait volontairement dissimulé une part des sommes sujettes à l'impôt, soit qu'il ait organisé son insolvabilité ou mis obstacle par d'autres manoeuvres au recouvrement de l'impôt, soit en agissant de toute autre manière frauduleuse, est passible, indépendamment des sanctions fiscales applicables, d'une amende de 500 000 € et d'un emprisonnement de cinq ans.

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Si on envisage la possibilité d'être malhonnête, beaucoup de choses deviennent possibles mais il faut en assumer les conséquences qui en matière de fiscalité ne sont pas bénignes. Je n'inciterai personne à s'engager dans cette voie.

Edited September 15, 2017 at 02:10 PM by Jazz Ad

[maravers]

Nan mais sans vouloir etre malhonnête, meme si c'est un peu ce que mon post à l'air de sous entendre... Mon dernier retour j'ai failli laisser une guitare aux US, que je n'ai pas acquis là bas pour le coup, car dépassement de bagages power... Je pensais la laisser à un ami sur place qui me l'enverrait une fois revenu. Du coup, ça laisse supposer que je pourrais devoir payer arbitrairement une taxe sur la valeur d'un bien qui m'appartient déjà? Comment ça s'passe à ce moment là...  J'ai une chance d'expliquer le truc? ou je reçois direk le redressement?

Il y a 5 heures, mistergroovy a dit :

Les douaniers, ils me semble qu'ils ont oubliés d'être con. Quand ils voient un colis de la taille d'une basse, ils ne sont pas dupes.

 

Ouais alors, ça, si tu veux, ça tient pas des masses si on se refere au millier de saloperies qui rentrent quotidiennement sur le territoire. Mais entre une F mex usée, qu'à 10 ans, et une CS reliquée par exemple... Tu crois que le douanier il voit les 2K€de différence?

Je maintiens qu'entre particuliers les choses sont loin d'etre compliquées, de plus Jazz Ad y'a pas soustraction à l'impot puisque la TVA a déjà été payée lors de l'achat neuf ^^ dans mon exemple je parle d'occasion. Pour le neuf, ou acheté en ligne chez un pro : on a déjà fait le tour du sujet.

Et oui, si je devais operer ce type de manoeuvre je pencherais pour un transaction entre particuliers. Et je maintiens aussi que le douanier doit avoir qq chose à y gagner à procéder à ce controle/redressement. Z'aiment pas trop travailler dans le vide ces corpos là.

[zesebus]

Il y a 6 heures, mistergroovy a dit :

Les douaniers, ils me semble qu'ils ont oubliés d'être con. Quand ils voient un colis de la taille d'une basse, ils ne sont pas dupes.

Les postiers non plus.  

[Key West]

Bon en tout cas il semble raisonnable de penser qu'il est impossible de savoir si on va payer quelque chose, et à combien va exactement se monter l'ardoise... c'est fou tout de même ! :-/

[Jazz Ad]

Ben non pas du tout, il est très facile de comprendre pourquoi on paye, dans quelles conditions et combien.

[Jazz Ad]

Il y a 1 heure, maravers a dit :

Nan mais sans vouloir etre malhonnête, meme si c'est un peu ce que mon post à l'air de sous entendre... Mon dernier retour j'ai failli laisser une guitare aux US, que je n'ai pas acquis là bas pour le coup, car dépassement de bagages power... Je pensais la laisser à un ami sur place qui me l'enverrait une fois revenu. Du coup, ça laisse supposer que je pourrais devoir payer arbitrairement une taxe sur la valeur d'un bien qui m'appartient déjà? Comment ça s'passe à ce moment là...  J'ai une chance d'expliquer le truc? ou je reçois direk le redressement?

Ouais alors, ça, si tu veux, ça tient pas des masses si on se refere au millier de saloperies qui rentrent quotidiennement sur le territoire. Mais entre une F mex usée, qu'à 10 ans, et une CS reliquée par exemple... Tu crois que le douanier il voit les 2K€de différence?

Je maintiens qu'entre particuliers les choses sont loin d'etre compliquées, de plus Jazz Ad y'a pas soustraction à l'impot puisque la TVA a déjà été payée lors de l'achat neuf ^^ dans mon exemple je parle d'occasion. Pour le neuf, ou acheté en ligne chez un pro : on a déjà fait le tour du sujet.

Et oui, si je devais operer ce type de manoeuvre je pencherais pour un transaction entre particuliers. Et je maintiens aussi que le douanier doit avoir qq chose à y gagner à procéder à ce controle/redressement. Z'aiment pas trop travailler dans le vide ces corpos là.

La TVA se paye dans le pays de destination du bien, par l'acquéreur final. Si tu as acheté un instrument dans un pays étranger, cette taxe n'a jamais été payée, tu dois l'acquitter et ça n'a rien d'arbitraire. C'est valable pour le neuf comme pour l'occasion, que l'achat soit fait auprès d'un professionnel ou d'un particulier sauf pour la franchise de 45 € déjà évoquée.
Si tu achètes dans un pays de l'UE, le vendeur professionnel collecte la TVA et la reverse en France. S'il s'agit d'un vendeur particulier ou pro hors UE, c'est l'acquéreur qui doit déclarer son bien.

L'assiette d'imposition est calculée sur la valeur déclarée du bien+ le prix du port puisque l'acheminement est une valeur ajoutée.

Aussi bizarre que cela puisse te paraître il y a des gens, parfois même des fonctionnaires de l'état qui prennent leur travail au sérieux et le font bien même s'il n'y ont pas de profit personnel.
C'est de toutes façons sans rapport avec ton cas puisque pour un acheminement par colis, les transporteurs ont délégation de service public pour le dédouanement et la perception des taxes.
Ils ont tendance à peu l'oublier.

Edited September 15, 2017 at 06:10 PM by Jazz Ad