Frais de douane,taxe à linterieur de l'UE ?

[Pehennji]

Mouais.

Toutes les administrations sont casse-couilles. Personne n'a la palme même si chacun le pense. 

Anecdote: vous savez que le laissez-passer A38 des 12 Travaux d'Astérix, en allemand c'est devenu un nom (Passierschein A38 - Wiktionary, the free dictionary). D'ailleurs il suffit d'aller sur Youtube regarder une vidéo de la maison qui rend fou pour voir des commentaires de partout dans le monde pour dire que c'est représentatif de chaque pays. Frottez vous aux administrations américaines ou japonaises, par exemple, vous allez pas rire. Ou si, mais juste avant de vous mettre un entonnoir sur la tête. 😁

 

Edited September 6, 2023 at 01:38 PM by Pehennji

[Pehennji]

Après, je ne crois pas que les états cherchent à déguiser le fait que ce soit une taxe.

Je crois d'ailleurs avoir toujours entendu parler de "taxe douanière". Je me trompe?

[TFPK]

Oui et d'ailleurs certaines catégories de produits sont exonérées de droits de douane depuis certains pays vers UE, mais pas de la TVA française

Cela dit, il m'est arrivé plusieurs fois et encore très récemment de passer au travers, que ce soit depuis le UK, les USA, vente d'un pro ou d'un particulier, sans "arrangement" sur la valeur déclarée, "cadeau" ou astuce similaire (et illégale, je le rappelle pour le respect de la charte du forum).

[Dmonweb]

Le 06/09/2023 à 19:37, TFPK a dit :

 (et illégale, je le rappelle pour le respect de la charte du forum).

[Sté]

Et re-bonjour. 

Suite de l'aventure:  les micros sont arrivés par la poste. Je prépare donc ma CB lorsque je vois la voiture jaune se garer dans l'allée. Et là.. une signature monsieur, merci monsieur, bonne journée monsieur...  

Bon. Je ne crie pas victoire, en cas d'arrivée d'un courrier postérieur. Mais j'ai vu que le gars a déclaré sur le colis: guitar part - quantity 1 - Value  10 GBP

J'ai bon espoir d'avoir eu de la chance  

I'll let you know...  

 

[EXer]

Si le vendeur (hors UE) est agréé IOSS il facture la TVA lors de l'achat et la reverse directement au pays de l'acheteur (dans l'UE).

Dans ce cas, le colis est exempté de droits de douane.

 

[Sté]

Ca me parait bizarre, car le prix des micros correspond plutôt au prix US, soit pas un prix qui ne comprendrait une TVA. (90 euros d'écart pour la paire de micros si je les avais acheté en Allemagne) 

Du coup pour aller plus loin, j'ai regardé à nouveau l'étiquette de l'emballage de l'envoi des mircos. 

Il y a une case estampillée "if known enter tarif HS no. & origin", à coté de laquelle le vendeur a inscrit le numéro 920994

J'ai donc demandé à google ce qu'était ce bestiau, et me suis retrouvé sur le site des douanes européennes. qui explique que ce numéro correspond à des "pièces ou parties de matériel dédié à la musique et amplifié(es)". 

Sur cette page, il y a un champ qui permet de déterminer le TARIC à la date du jour. j'ai donc cliqué et trouvé une page nommée "Taxation and Customs union" dont la valeur est de 0% pour l'union européenne. 

Si je comprends bien ce que je lis, cela concerne les droits de douanes, et pas la TVA. 

A suivre..

 

[EXer]

J'ai reçu un compresseur FEA Labs des USA il y a 1 mois (acheté HT). Le colis est aussi passé à travers les mailles du filet.

[Caribou]

C'est déjà arrivé à quelqu'un de recevoir la facture des frais de douanes+TVA plus d'une semaine après la livraison ?

Je m'explique, il y a 15 jours j'ai acheté un truc en Angleterre, un tour d'une valeur de 1000€. C'est moi qui me suis occupé de la livraison, par TNT, j'ai fait les papiers de dédouanement que le vendeur a bien mis sur le paquet dans une enveloppe séparée. Sur ces documents j'avais bien indiqué la valeur d'achat (pour le cas où il y ait un problème et que ça colle avec l'assurance souscrite).

Je n'ai pas été contacté par TNT pendant les deux jours qu'il a passé en dédouanement. Quand le livreur est arrivé la semaine dernière je lui demande s'il n'y a pas un dédouanement à payer, il regarde ses papiers et me dit que non... Ça se peut que je reçoive quand même une facture de TNT dans un deuxième temps ? Achaque fois que je me suis fait livrer depuis hors-UE et que j'ai eu droit aux frais+TVA, c'était à la livraison.

 

Bon, tant mieux mais si je la reçois dans 15 jours, ça me fera plus chier que si je la paye maintenant

Edited June 3, 2024 at 02:05 PM by Caribou

[TFPK]

@Caribou Oui j'ai reçu un courrier (facture à régler en réalité) FedEx plusieurs semaines après avoir reçu mes micros des USA.

[Caribou]

Ok, merci.