Beuss Posted June 28, 2005 at 01:23 PM Posted June 28, 2005 at 01:23 PM Salut ! Je sais pas si c'est le bon endroit pour poser cette question mais je pense qu'elle interesser du monde. N'étant pas intermitant, notre groupe joue "au black". C'est plutot pénible en cas de dénonciation ou autre controle. En plus cela nous interdit de jouer dans certains lieu qui demandent des factures. Mes questions (Spécialiste des associations et autre ne surtout pas s'abstenir !:!) Pouvons nous proposer une facturation pour prestation quand on est en association de fait ? Et dans ce cas pouvons nous nous rétribuer en comptant les frais de répèt (Transport, cordes...) ? Doit on le déclarer aux impots. Quand est il pour le 1901 ? Toutes les infos sont bonnes a prendre ! Merci d'avance A+ Beuss Quote
Seb21 Posted June 28, 2005 at 01:47 PM Posted June 28, 2005 at 01:47 PM La facturation est légalement interdite, tu n'as pas le droit d'être sur une scène sans être payé (hormis le bénévolat, mais je ne connais pas les conditions exactes) mais tout le monde le fait, tu factures ta prestation en défraiement et tu ressort l'argent de ton asso avec tes tickets d'essence et autres frais... Mais en fesant ce genre de chose tu nuis énormément aux intermittents donc le mieux c'est de déclarer tes dates et par le guichet unique c'est vraiment pas dure et ça ne reviens pas beaucoup plus cher et tu n'auras jamais de soucis... Et effectivement les contrôles se font la plupart du temps lors de dénonciations et il y a beaucoup plus de risque si il y a un salarié dans l'asso... 1 Quote
tonio Posted June 28, 2005 at 01:52 PM Posted June 28, 2005 at 01:52 PM Connais pas la solution mais je pense que ce topic serait mieux parmis les expériences de groupe dans la rubrique "vos groupes". si un modo traine pr la ........ Tonio Quote
Beuss Posted June 28, 2005 at 02:53 PM Author Posted June 28, 2005 at 02:53 PM Ok pour le guichet unique mais comme je ne serais jamais intermittant je vais cotiser pour quelque chose que je ne toucherais jamais. Je cotise assez avec mon taf. D'un autre coté je veux bien etre solidaire mais faut pas déconner. Mon frangin est intermittant et il voit trop d'embrouille et des mecs qui s'en mettent plein la gueule sur le dos des autres... Et les autres crèvent la gueule ouverte... Ca demande réflexion. Sinon concernant la facturation ce sera vraiment des défraiment et j'aimerais gagner un poil plus que 20 ou 30 euros (Surtout quand tu joue 4 heures, que tu sors ton matos, ta sono et ton éclairage et tout ça non assuré en cas de souci), faut rentabiliser un minimum) Mais concernant la facturation sous couvert associatif : Je peux facturer uniquement en défraiment ? ou je fais une facture de prestation de service ? Exemple : Concert au café "Chez Robert" du groupe Tartanpion et ses oies : 300€ C'est possible ou illégal ? Le guichet unique ça coute !!! si je veus toucher 100€ combien le patron du rade devra dépenser !!!??? 1 Quote
Nivek Posted June 28, 2005 at 03:10 PM Posted June 28, 2005 at 03:10 PM De mon côté je fais un contrat de cession et une facture pour la prestation d'un spectacle dans son ensemble. La rémunération des artistes reste le problème du producteur du spectacle (l'asso qui le gère) et non de l'organisateur de l'événement (le lieu qui l'accueille en général). Pour ce qui est de la rémunération, il est possible en tant qu'asso d'avoir des salariés (elles ne vivent malheureusement ou heureusement pas uniquement grâce à la bonne volonté de bénévoles), mais je ne connais pas le détail de la legsilation et du comment faire. Pour ma part, j'ai toujours fait acheter du matos par l'asso, on peut envisager aussi les frais de stud' et autres, la prod d'un CD, etc. Tu peux également faire appel au guichet unique, l'asso se placant côté employeur, et répercuter le coût sur le prix de la prestation ou sur l'argent versé aux artistes selon ce qui est acceptable pour toi. Quote
bunny Posted June 28, 2005 at 04:17 PM Posted June 28, 2005 at 04:17 PM la solution est qu'il faut que tu habite en region alsace lorraine, et là ton système est viable c'est comme cela que nous fonctionons parce que dans notre region il est possible de creer des associations à but lucratif, et donc de pouvoir etre payé directement sur notre prestation mais ce n'est pas possible hors de ces region et c'est bien dommage l'avantage c'est que tu n'as pas les contraintes d'imposition que tu aurai sur une societé tu as tous les avantages d'une association, ceux d'une societé, mais pas les inconvenients seul probs dans ce cas de figure, c'est la cessation d'activité de l'assoc, là les actifs restant seront imposable, si redistribués entre les membres Quote
LE_Gui Posted June 28, 2005 at 05:59 PM Posted June 28, 2005 at 05:59 PM C'est qd même lourd d'avoir à faire tout ce bordel pour s'adonner à sa passion Enfin, peut être une piste ? http://www.zikinf.com/articles/business/ Quote
Seb21 Posted June 28, 2005 at 09:49 PM Posted June 28, 2005 at 09:49 PM Mais concernant la facturation sous couvert associatif : Je peux facturer uniquement en défraiment ? ou je fais une facture de prestation de service ? Exemple : Concert au café "Chez Robert" du groupe Tartanpion et ses oies : 300€C'est possible ou illégal ? Le guichet unique ça coute !!! si je veus toucher 100€ combien le patron du rade devra dépenser !!!??? 160675[/snapback] Tu ne peux pas facturer une presta, beaucoup le font mais c'est illégal...si tu fait du black, tu demandes en liquide et puis voilà tu risques rien, mais sinon facturer une prestation ça permet de mettre le patron du bar plus ou moins à l'abris mais carrément pas toi... Effectivement le guichet unique ça coûte, mais c'est comme tous les métiers... Si je travaillais 1 semaine ou 2 en interim dans la manutention, tu crois que je vais aller demander à ce que l'on ne me déclare pas car je ne souhaite pas en faire mon métier ou que je ne soughaite pas être au régime généralà?? bah non ça serais pris comme une abération et bah c'est pareil dans l'autre sens... Je suis prof dans une école de musique et je suis déclaré au régime général alors que ça ne m'interesse pas (pour mon statut) et que ça ne m'apporte rien (si peut-être des soucis) et je cotise aussi certainement pour des gens qui en profitent à fond, je pense pas qu'il y ai plus de gens qui profitent de l'intermittence que du régime général, car dans l'ensemble c'est pas la joie et pas toujours facile... Maintenant une solution pour que tu puisses bosser sans cotiser c'est de n'accepter que du liquide, mais c'est en partie à cause de ça que le métier de musicien est de plus en plus dur... Quote
Nivek Posted June 28, 2005 at 11:17 PM Posted June 28, 2005 at 11:17 PM Tu ne peux pas facturer une presta, beaucoup le font mais c'est illégal... Je ne te suis pas. Rien n'empêche une asso d'être productrice d'un spectacle et de le facturer. Le principe de non lucrativité n'implique pas de ne pas manipuler d'argent mais de ne pas enrichir ses créateurs ou membres. Tant qu'il n'y a pas de bénéfice lucratif personnel, une asso peut facturer une prestation, vendre des biens et faire des bénéfices qui devront avoir pour seul but d'être réinvestis dans ce qui est le but de l'asso. En revanche, il vaut mieux que l'acte facturé entre dans l'objet de l'association défini dans ses statuts. Pour une asso ayant pour but l'aide au développement artistique de ses membre, par exemple, il semble assez logique qu'elle puisse se placer productrice d'un spectacle et facturer la prestation. Par ailleurs, il est recommandé en général de faire en sorte que les membres du bureau ne soient pas les bénéficiaires directs de l'association, ainsi que de ne pas fixer dans les statuts l'association comme étant dédié à un groupe unique mais ouverte aux artistes en général sous conditions particulières définies. Enfin, le sujet est vaste est complexe, et c'est clair que les limites entre légalité et tolérence sont souvent réduites. Quote
Seb21 Posted June 29, 2005 at 12:19 AM Posted June 29, 2005 at 12:19 AM Pour vendre un spectacle, il faut avoir la licence d'entrepreneur, donc si ton asso en a une pas de problèmes mais je pense que ce n'est pas le cas sinon tu ne poserais pas cette question... Pour les question sur l'amateurisme regarde là: http://www.irma.asso.fr/IMG/pdf/Fiche_21.pdf 1 Quote
raybrown Posted June 29, 2005 at 04:28 AM Posted June 29, 2005 at 04:28 AM epineux probleme. ici aucun bar/piano bar/hotel ne declare les musiciens ( c'est fou mais c comme ça) alors c'est des saisons entieres au black. coté positif on est payé un peu plus (environ 100 euros pour 2 heures) coté negatif , aucun statut, aucune protection en cas d'embrouille. Quote
Seb21 Posted June 29, 2005 at 10:43 AM Posted June 29, 2005 at 10:43 AM Il n'existe pas des associations qui peuvent transformer vos concerts en cachet? Quote
bunny Posted June 29, 2005 at 01:07 PM Posted June 29, 2005 at 01:07 PM si tu es en assoc c'est vrai que tu n'as pas besoin d'etre organisateur de spectacle ni promoteur pour en faire et en presenter suffit que cela soit clairement ecrit dans les statuts le cachet sera payé à l'assoc qui l'utilisera donc dans le cadre de son fonctionement et les patrons de bars preferent payer aux assoc parce qu'a ce moment là ils n'ont aucune charge ni aucun frais a debourser tout le monde est content si tu veux un exemple de statut tu me dis je te montre ceux que j'ai fais et ca fonctionne tres bien Quote
Beuss Posted June 29, 2005 at 01:46 PM Author Posted June 29, 2005 at 01:46 PM Je veux bien ! Ta technique parait etre la meilleure !!! Effectivement les bars et autres villages de vacances et demandent une facture mais a la fois ils ne veulent pas d'intermitant !!! C'est bizarre mais j'ai souvent observé ça ! Quote
Seb21 Posted June 29, 2005 at 01:55 PM Posted June 29, 2005 at 01:55 PM Tu peux organiser des concerts, mais pas plus de 6 par ans, mais tu ne peut pas vendre un spectacle, tu ne peux donc pas avoir de cachets. Tu peux seulement avoir un défraiement, donc quand tu joues pour des cachets à 300€, ça peut être crédible (et encore), mais c'est chaud de prouver que tu as bien eu 300€ de frais avec leurs factures qui vont avec. C'est toléré mais pas légal. Le jour où tu es dénoncé ou alors le jour où tu as un contrôle bah le président et le trésorier de l'asso morflent grâve. J'en ai connu plusieurs dans ma région qui ont eu des redressements à cause de celà donc maintenant c'est toi qui voit. Moi je suis président d'une asso et j'étais président d'une autre pendant longtemps, bah je peut te dire que je ne préfère pas risquer ça... Mais c'est comme tout il y en a qui préfèrent ne pas payer leurs impôts (c'est exactement pareil), bah c'est à chacun de voir... Quote
Seb21 Posted June 29, 2005 at 02:03 PM Posted June 29, 2005 at 02:03 PM Effectivement les bars et autres villages de vacances et demandent une facture mais a la fois ils ne veulent pas d'intermitant !!! C'est bizarre mais j'ai souvent observé ça ! 160936[/snapback] Ils veulent des factures juste pour leurs comptes et aussi beaucoup se croient à l'abris en n'étant du coup pas organisateur... Mais j'ai l'impression que beaucoup pense que le travail au noir dans la musique c'est pas répréhensible...Je dois dire que je suis assez étonné, c'est pourtant exactement comme dans tous les domaines: Interdit... Quote
bunny Posted June 29, 2005 at 06:59 PM Posted June 29, 2005 at 06:59 PM Tu peux organiser des concerts, mais pas plus de 6 par ans, mais tu ne peut pas vendre un spectacle, tu ne peux donc pas avoir de cachets.Tu peux seulement avoir un défraiement, donc quand tu joues pour des cachets à 300€, ça peut être crédible (et encore), mais c'est chaud de prouver que tu as bien eu 300€ de frais avec leurs factures qui vont avec. C'est toléré mais pas légal. Le jour où tu es dénoncé ou alors le jour où tu as un contrôle bah le président et le trésorier de l'asso morflent grâve. J'en ai connu plusieurs dans ma région qui ont eu des redressements à cause de celà donc maintenant c'est toi qui voit. Moi je suis président d'une asso et j'étais président d'une autre pendant longtemps, bah je peut te dire que je ne préfère pas risquer ça... Mais c'est comme tout il y en a qui préfèrent ne pas payer leurs impôts (c'est exactement pareil), bah c'est à chacun de voir... 160938[/snapback] ca c'est dans le cadre ou tu es organisateur de spectacle privé mais là le cas n'est pas le meme l'association deviens prestataire de service et non organisatrice de spectacle et c'est là ou les statuts et leur redactions deviennent tres importants nous fonctionons comme cela depuis plus de 5 ans, c'est legal en tout points http://www.mad-max.net/abyme/association.html le seul article qu'il faudra changer suivant cet exemple, c'est l'article 18 qui lui ne peux entrer en compte que dans le cadre de la loi sur les associations alsace lorraine le texte sera "l'actif net subsistant sera obligatoirement redistribué a d'autres associations poursuivant le meme but" à la place de "L'actif net subsistant sera obligatoirement attribué aux membres fondateurs" et cela fonctionne tres bien et a ete validé par le tribunal d'instance de strasbourg donc legal les articles 2 et 3 sont tres importants car ils definissent le pourquoi et le comment de l'assoc donc bien la rediger etre precis, mais garder un certain flou permettant d'etendre le champs d'action de l'assoc voila Quote
Seb21 Posted June 29, 2005 at 11:19 PM Posted June 29, 2005 at 11:19 PM Donc si j'ai bien compris avec ton asso tu peut "vendre" des concerts et rémunérer les membres? Mais alors dans ces cas là, je ne comprend pas pourquoi ils ont créé la licence d'entrepreneur du spectacle et je ne comprend pas alors qu'il y ai des mecs qui se mettent à monter des boites pour ça...là faudrait m'expliquer un peu, et alors ça voudrais dire que l'on a le droit de travailler au noir en France, bref je ne comprend pas tout...pour vous payer, vous sortez des "fausses" factures alors ou des frais qui n'ont pas de rapport avec l'asso... Peut-tu m'en dire un peu plus s'il te plaît ça m'interesse vraiment. Moi ce que je fait c'est que tout le cachet va pour les intermittent et après on s'arrange comme on peut pour les autres, sachant que c'est super galère que tout le monde ne déclare pas car les endroits comme les mairies déclarent 2 musiciens sur 6, bah ça crain un peu. Donc si tu as des astuces, je suis preneur... Quote
larry Posted June 29, 2005 at 11:45 PM Posted June 29, 2005 at 11:45 PM Ben la c'est propre a L'Alsace-Lorraine comme loi dans les autres regions ca marche pas comme ca... oui je sais c'est injuste... Pour les bars qui ne veulent pas declarer, ils sont cons car il suffit de dire que c'est vendu TTC(donc ils n'auraont rien de plus a debourser) et apres les zicos se demerdent avec une boite traitement de salaires ou font les demarches pour que le gUichet unique s'occupe du concert. Sinon pour ceux qui sont obliges de se declarer mais ne veulent pas etre intermittent car autres activité a coté il peuvent faire passer leur decla au regime general...Apres tout c'est un CDD Quote
Seb21 Posted June 30, 2005 at 02:06 AM Posted June 30, 2005 at 02:06 AM Je suis entièrement d'accord avec toi! Je passe par une asso qui a la licence et peut me faire des fiches de paye, c'est donc eux qui sont les producteurs du spectacle. J'avais pas pensé par contre à déclarer les non intermittent au régime général. Merci du renseignement Quote
Zeu Posted July 2, 2005 at 08:55 AM Posted July 2, 2005 at 08:55 AM c'est super interressant ce topic pour moi (je vise le professionnalisme dans quelques années) j'aimerais avoir des infos sur le guichet unique, je comprend pas grand chose sur ce truc. et quels sont les moyens pour avoir la fameuse licence entrepreneur? merci beaucoup Quote
pattfunk Posted July 6, 2005 at 02:45 PM Posted July 6, 2005 at 02:45 PM "Ok pour le guichet unique mais comme je ne serais jamais intermittant je vais cotiser pour quelque chose que je ne toucherais jamais. Je cotise assez avec mon taf. D'un autre coté je veux bien etre solidaire mais faut pas déconner. Mon frangin est intermittant et il voit trop d'embrouille et des mecs qui s'en mettent plein la gueule sur le dos des autres... Et les autres crèvent la gueule ouverte... Ca demande réflexion." ce qui demande reflexion, c'est essayer de comprendre ce que tu veux dire.... je ne sais pas ce que tu fais dans la vie, mais, imaginons que tu sois a ton compte, agriculteur, par exemple; tu fais des investissements, et tu bosse en payant des charges comme tout le monde.... trouverais tu normal que quelqu'un se pointe, la gueule enfarinée, et casse les prix etant donné qu'il travail au noir ? il ne faut donc pas que l'on s'etonne, quand on est intermittent, et que l'on demarche, d'entendre des patrons d'etabilssements nous retorquer que certains musiciens travaillent pour 100/150 €....et ils se pointent a 4 ou 5 ! (j'ai dans ma region 4 flics qui bossent tous les week end, ou presque...au black, bien entendu....lorsque du travail au noir est dénoncé, savez vous qui peut etre appelé à faire les constatations ? devinez...) pour ma part, n'ayant jamais été une balance, je ne les denonce pas....de plus vu leur metier....un "classement sans suite" est a craindre, si l'affaire ne s'ebruite pas... il ne faut pas oublier que les intermittents, pas tous, mais une grande partie, investissent beaucoup d'argent toutes les années dans leur materiel....ils ne se contentent pas de "s'en mettre plein la gueule sur le dos des autres" (a ce sujet, j'aimerais bien que tu explique ce que cette phrase peut vouloir dire....) de plus je me suis deja amusé a faire le calcul de mes gains sur une année, en ayant enlevé tous les frais; achats de materiel, etc....je peux te dire que j'étais moins amusé en voyant le resultat.... autre chose; quand tu exerce une deuxieme activité professionnelle, tu es donc dispensé de payer des charges, et donc, de fait, autorisé a travailler au noir ???? encore une chose que j'ignorais....j'ai donc encore des choses a apprendre.... dans tous les cas si tu as l'impression de baiser quelqu'un dans tout ça, ce n'est pas l'état...mais les intermittents... si tu es musicien, que tu aime la musique, respecte au moins ceux qui en vivent....tu ne vole pas des milliardaires comme avec le telechargement....mais ca c'est encore un autre debat. 2 Quote
Deep Posted July 6, 2005 at 04:59 PM Posted July 6, 2005 at 04:59 PM Question que je pose, je ne suis pas forcément à donf sur cette opinion : N'est-ce pas une perversité de considérer la musique (ou un art) comme une marchandise commercialisable, exercée par des professionnels et des salariés ? Fondamentalement, la culture doit-elle être avant tout un produit qui génère des taxes et des cotisations ? Les marchands du temple ont déjà tout pris et médiatiser. Et pourtant : quelqu'un aime la musique, il fait de la musique pour ceux qui aiment venir l'écouter. Ces derniers donnent un peu de sous pour écouter et le musicien peut vivre. Elémentaire de simplicité. Mais alors, pourquoi tant de systèmes pour réglementer, fixer les prix et persevoir ? Pourquoi des musiciens fonctionnaires ? Bravo à celui qui essaie de vivre en faisant de la musique. Ce n'est pas mon choix mais je le respecte. Maintenant, que son choix ne vise pas à interdire aux "non-salariés" de jouer et ne produise pas de l'exclusivité et de l'exclusion. Certain ne vive pas de la musique, ils la savoure et s'investisent pour elle. Les systèmes, on finira par en crever. Quote
Stos Posted July 8, 2005 at 07:17 AM Posted July 8, 2005 at 07:17 AM ouf....ca va mieux jtavoue javais pas le courage de l'enoncer...on maurait traité de pseudo revolutionnaire post soixante-huitard....enfin disons que dans le fond on se rejoint deep moi jvois la musique comme ca qu on en vivent ou pas....je narrive pas a sasir que kelkun veuille faire de la musique et en meme temps faire ce boulot de paperasse de fonctionnaire....raté une vocation de comptable pitetrre ;) enfin chais pas jai limpression quon se rend pas compte du nbre de type qui font du harcore metal au free jazz et qui adopte des licences les plus libres possible? bon c pas exactement le debat mais je pense que ca le rejoint allez chacun sa vie apres tout c'est que dla musique (dixit le trouffion daustin lace gpe belge qui etait venue jouer dans notre skuat sur le campus et qui avait obligé un prix dentrée alors que nous on voulait du prix libre..) hohoho Quote
kurt Posted July 9, 2005 at 08:46 AM Posted July 9, 2005 at 08:46 AM "Ok pour le guichet unique mais comme je ne serais jamais intermittant je vais cotiser pour quelque chose que je ne toucherais jamais. Je cotise assez avec mon taf. D'un autre coté je veux bien etre solidaire mais faut pas déconner. Mon frangin est intermittant et il voit trop d'embrouille et des mecs qui s'en mettent plein la gueule sur le dos des autres... Et les autres crèvent la gueule ouverte... Ca demande réflexion."ce qui demande reflexion, c'est essayer de comprendre ce que tu veux dire.... je ne sais pas ce que tu fais dans la vie, mais, imaginons que tu sois a ton compte, agriculteur, par exemple; tu fais des investissements, et tu bosse en payant des charges comme tout le monde.... trouverais tu normal que quelqu'un se pointe, la gueule enfarinée, et casse les prix etant donné qu'il travail au noir ? il ne faut donc pas que l'on s'etonne, quand on est intermittent, et que l'on demarche, d'entendre des patrons d'etabilssements nous retorquer que certains musiciens travaillent pour 100/150 €....et ils se pointent a 4 ou 5 ! (j'ai dans ma region 4 flics qui bossent tous les week end, ou presque...au black, bien entendu....lorsque du travail au noir est dénoncé, savez vous qui peut etre appelé à faire les constatations ? devinez...) pour ma part, n'ayant jamais été une balance, je ne les denonce pas....de plus vu leur metier....un "classement sans suite" est a craindre, si l'affaire ne s'ebruite pas... il ne faut pas oublier que les intermittents, pas tous, mais une grande partie, investissent beaucoup d'argent toutes les années dans leur materiel....ils ne se contentent pas de "s'en mettre plein la gueule sur le dos des autres" (a ce sujet, j'aimerais bien que tu explique ce que cette phrase peut vouloir dire....) de plus je me suis deja amusé a faire le calcul de mes gains sur une année, en ayant enlevé tous les frais; achats de materiel, etc....je peux te dire que j'étais moins amusé en voyant le resultat.... autre chose; quand tu exerce une deuxieme activité professionnelle, tu es donc dispensé de payer des charges, et donc, de fait, autorisé a travailler au noir ???? encore une chose que j'ignorais....j'ai donc encore des choses a apprendre.... dans tous les cas si tu as l'impression de baiser quelqu'un dans tout ça, ce n'est pas l'état...mais les intermittents... si tu es musicien, que tu aime la musique, respecte au moins ceux qui en vivent....tu ne vole pas des milliardaires comme avec le telechargement....mais ca c'est encore un autre debat. 162502[/snapback] Je pense que dans ce debat il faut bien diférencier les ptits groupes amateurs, qui sont la pour la plaisir et a la limite se faire un peu de sous pour investir. dans ce cas la le black passe. c'est pas avec 5 concert par ans que tu va faire du tors aux autres, et c'est pas avec ca que tu rique grand chose. pour etre plus tranquille l'assoc c'est bien. maintenant les mecs qui vivent de ca, ou qui font des concerts tout les week end doivent eviter de bosser au black. concernant le fait du telechargement ben ca depend evidement de ce que tu telecharge, si c'est de la star ac, faut pas se priver, mais quand c'est des artistes de jazz ou de tout autres style moins commercial, tu vole l'artiste quand meme. Quote
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