maravers Posted May 23, 2014 at 06:07 PM Share Posted May 23, 2014 at 06:07 PM (edited) Yo Je viens de ramener ma EBMM de Memphis, achetée la bas dis. Donc, pour pas paraphraser : Pas de douane. Pas de taxe. Y'a rien qui dit que tu dois te faire taxer sur tes bagages quand tu voyages avec et que tu es un particulier. Je vais te dire, vu les paires de pompe, les fringues en tout genre etc. qu'on a ramené... La taxe n'apparait que dans le cas manifeste d'import (quantité ou prix genre superieur à 10 000$) Et le top aux US, tu peux meme la garder en cabine (les compagnies aeriennes US sont traumatisés à cause d'une video d'un mec dont ils ont pété la gratte) il te la prendront pour la ranger dans un placard dédié mais au moins elle sera pas manipulée par les margoulins de bagagistes. Finalement il n'y a qu'a CDG ou on m'a cassé les bonbons, les mecs ont pris la basse en cabine pour la remettre avec les bagages de tous (mais ça devait etre une procedure de sécurité surement). Je l'ai récupéré une heure après sur le tapis hors gabarit. C'est clair qu'il faudrait etre bete de ne pas profiter de la parité euro/dollar!! Edited May 23, 2014 at 06:11 PM by maravers Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
mickbass Posted May 23, 2014 at 07:43 PM Share Posted May 23, 2014 at 07:43 PM Et pour une basse qui arrive par colis, la taxe douanière est la meme ? J'aimerais qu'on me réponde "non", lol ! Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
maravers Posted May 23, 2014 at 10:01 PM Share Posted May 23, 2014 at 10:01 PM Ouch le colis, c'est pas tout à fait la meme. Autant ce que je te dis pour les particuliers qui voyagent j'en suis sur, autant là, ton colis va transiter par un un hall de douane et les douaniers font du picking. Ce sont des taux de selection mais si ce jour là y'a pas grand chose à part ton colis, t'es bon. Un pote s'etait fait livré un tete Mesa comme ça, 1° elle est arrivée défoncée, 2° les douaniers ont estimés que l'achat etait sujet à la TVA bim paye ta taxe sur un colis défoncé... mais ça reste un genre de 1 chance sur 5 de se faire taxer. A toi de voir. Ce qui n'est pas vrai pour l'occasion, là encore, de particulier à particulier les conditions sont différentes. De mémoire maintenant, je crois que tous les shops déclarent les valeurs de colis quand ils expedient à l'étranger donc t'es quasiment sur d'y passer. Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
Biox62 Posted May 24, 2014 at 06:55 AM Share Posted May 24, 2014 at 06:55 AM de douane. Pas de taxe. Y'a rien qui dit que tu dois te faire taxer sur tes bagages quand tu voyages avec et que tu es un particulier. Je vais te dire, vu les paires de pompe, les fringues en tout genre etc. qu'on a ramené... La taxe n'apparait que dans le cas manifeste d'import (quantité ou prix genre superieur à 10 000$) Ça, c'est un grand n'importe quoi, bien sur que tu dois déclarer ce que tu ramène, et la franchise tierce est à 430 euros. Ce qui veut dire que si tu passe par le circuit vert (file rien à déclarer) et que tu es contrôlé avec plus, c'est une importation sans déclaration qui est retenue. Les ça m'est arrivé, c'est bien, mais ça n'est que de la chance et ça ne reflète en rien la loi... Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
slade Posted May 24, 2014 at 08:01 AM Share Posted May 24, 2014 at 08:01 AM (edited) Il m'est arrivé à moi aussi de rentrer sans avoir de taxes à payer soit parce-que les douaniers n'étaient pas présents ou occupés à autre chose , laissant les voyageurs passer devant eux sans rien leur demander et donc de ne pas payer de taxes à l'entrée en France. C'est de la chance ni plus ni moins et il ne faudrait pas en tirer quelque conclusion que ce soit et en faire une règle. Mais comme j'ai eu l'occasion de le dire déjà , je me suis aussi retrouvé dans d'autres situations. Mieux vaut lire et s'informer que d'avancer des infos plus ou moins approximatives ; La règle elle est là : http://www.douane.gouv.fr/articles/a10798-calcul-des-droits-et-taxes-sur-les-achats-a-l-etranger Slade. Edited May 24, 2014 at 08:04 AM by slade Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
maravers Posted May 25, 2014 at 09:02 AM Share Posted May 25, 2014 at 09:02 AM (edited) Ça, c'est un grand n'importe quoi, bien sur que tu dois déclarer ce que tu ramène, et la franchise tierce est à 430 euros. Ce qui veut dire que si tu passe par le circuit vert (file rien à déclarer) et que tu es contrôlé avec plus, c'est une importation sans déclaration qui est retenue. Les ça m'est arrivé, c'est bien, mais ça n'est que de la chance et ça ne reflète en rien la loi... Et bien je suis passe avec ma basse, comme elle etait prise en charge depuis la cabine par le staff de CDG, je pense pas avoir gruge quoi que ce soit... mais bon si "c'est n'importe quoi"... je m'abstiendrais la prochaine fois Edited May 25, 2014 at 09:09 AM by maravers Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
maravers Posted May 25, 2014 at 09:10 AM Share Posted May 25, 2014 at 09:10 AM (edited) Je serais bien curieux de savoir quelle compagnie tu as utilisé, je fais un A/R par trimestre aux USA, 5 semaines à chaque fois, pour raisons professionnelles, et je n'ai jamais pu transporter ma basse en cabine, sauf une fois sur un vol intérieur Charlotte/Chicago. C'est même très clairement spécifié dans les conditions de vol. A noter que je n'utilise uniquement des compagnies du groupe One World / US airways. Le personnel aérien me semble plus traumatisé par les attentats que par la casse éventuelle. Pour en revenir aux taxes/TVA, la seule fois où j'ai ramené une basse, j'ai volontairement fait dédouané l’instrument pour avoir un acquit, et ainsi pouvoir repartir avec aux USA sans soucis. Je ne compte pas en acheter une à chaque fois. Je dépasse quasi toujours le franchise douanière dans mes bagages, sans déclaration, je n'ai jamais été inquiété, même en cas de contrôle, les douanes ne semble pas à cheval sur la somme exacte quand il s'agit de diverses choses. Et be c'etait US Airways... et en vol interne Jacksonville - Philadelphie. Et ensuite Phillie - Paris. Et la derniere fois ou j'ai fait ca aussi... mais un LA - CHicago. Et ensuite le Chicago - Francfort et enfin Francfort Paris... Jamais un pb. Bon je l'ai fait que 2 fois hein? A chauqe fois ca s'est deroule de la meme maniere... Mais ce que j'aime c'est votre accueil de ma propre experience... Entre l'un qui dit que je raconte nimp et toi qui poliment "est curieux"... Et je precise au cas ou, je n'avais pas d'autre bagage cabine... C'est de la chance ni plus ni moins et il ne faudrait pas en tirer quelque conclusion que ce soit et en faire une règle. La règle elle est là : http://www.douane.gouv.fr/articles/a10798-calcul-des-droits-et-taxes-sur-les-achats-a-l-etranger Slade. au moins c'est clair et plus sympa dans la facon de le dire. Edited May 25, 2014 at 09:10 AM by maravers Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
Biox62 Posted May 25, 2014 at 09:55 AM Share Posted May 25, 2014 at 09:55 AM Et bien je suis passe avec ma basse, comme elle etait prise en charge depuis la cabine par le staff de CDG, je pense pas avoir gruge quoi que ce soit... mais bon si "c'est n'importe quoi"... je m'abstiendrais la prochaine fois Il faut savoir que le staff comme tu dis aurait du la repasser par la douane, c'est donc bien une erreur. Après, dire que la taxe à l'import s'applique à partir de 10000 dollars, excuse moi mais c'est n'importe quoi, puisque comme je l'ai écris et comme précisé dans le lien de slade, c'est 430 euros. Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
slade Posted May 25, 2014 at 10:57 AM Share Posted May 25, 2014 at 10:57 AM Il faut savoir que le staff comme tu dis aurait du la repasser par la douane, c'est donc bien une erreur. Après, dire que la taxe à l'import s'applique à partir de 10000 dollars, excuse moi mais c'est n'importe quoi, puisque comme je l'ai écris et comme précisé dans le lien de slade, c'est 430 euros. Non , le personnel de bord qui prend en charge le bagage d'un voyageur ( ici un instrument de musique ) pour le mettre soit dans leur placard soit ailleurs dans l'avion , remet le bagage en question à son propriétaire à sa sortie de l'avion, ce n'est pas son rôle de passer en douane un quelconque objet ne lui appartenant pas ( c'est du ressort du voyageur...). A lui ensuite d'adopter l'attitude qu'il choisit....et les conséquences éventuelles de son choix. Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
Biox62 Posted May 25, 2014 at 11:04 AM Share Posted May 25, 2014 at 11:04 AM Oui, c'est ce que j'entends par le passer par la douane, c'est à dire le remettre avant le filtre passager au voyageur... Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
mickbass Posted May 25, 2014 at 02:38 PM Share Posted May 25, 2014 at 02:38 PM Si j'ai bien compris, il y a les 430 Euros, plus la TVA a payer ? Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
Biox62 Posted May 25, 2014 at 02:44 PM Share Posted May 25, 2014 at 02:44 PM 430 euros c'est le montant en la franchise pour une personne majeure, tout ce que tu ramène qui dépasse la franchise est taxé selon le tarif en vigueur. Si tu ramène une basse à 300 euros et 130 euros de fringues ça passe, rien à déclarer. Si tu ramène 430 euros de fringues, tout ce que tu ramènera en plus sera taxé. Logiquement, les agents taxent à l'avantage du client. À savoir que la franchise est un droit, mais qui se perd en cas de fraude. Si tu dis que tu n'as rien à déclarer, que tu es contrôlé avec plus de 430 euros de marchandises tierces en valeur, la douane peut décider de t'enlever la franchise, mais ça arrive rarement. Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
mickbass Posted May 25, 2014 at 02:46 PM Share Posted May 25, 2014 at 02:46 PM (edited) C'est plus clair comme ça, merci ! Donc si je fait venir une Pedulla à 5000 Dollars par UPS,je suis taxé quoi qu'il arrive,sauf douanier étourdi ou fausse déclaration de valeur... Edited May 25, 2014 at 02:48 PM by mickbass Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
Biox62 Posted May 25, 2014 at 02:47 PM Share Posted May 25, 2014 at 02:47 PM Ha, et la France est basée sur un système déclaratif, donc la douane fait confiance aux gens, mais les contrôles aléatoires sont quand même présent... Pour un dépassement de franchise léger, ça peut passer, mais ça peut aussi casser, car en droit douanier, on est coupable tant qu'on a pas prouvé le contraire (c'est le retournement du fardeau de la preuve). L'avantage, c'est qu'on paye l'amende sur place, et que ça met fin aux poursuites éventuelles si on se fait prendre. De rien n'hésite pas à me mp si d'autres questions. Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
anotherlin Posted May 25, 2014 at 08:13 PM Share Posted May 25, 2014 at 08:13 PM Donc si je fait venir une Pedulla à 5000 Dollars par UPS,je suis taxé quoi qu'il arrive,sauf douanier étourdi ou fausse déclaration de valeur... Surtout pour UPS ou Fedex qui font systématiquement dédouaner le paquet. Avec USPS, ça passe par la Poste et y avait quelques années de cela on pouvait passer entre les filets, même avec une déclaration "exacte". J'ai l'impression que c'est aussi devenu systématique. Néanmoins, si tu sous-déclares, ça passe. J'en suis pas spécialement fier, mais je l'ai fait. Sauf qu'en cas de perte, tu n'es remboursé qu'à hauteur de la (fausse) déclaration. Mais a priori, le risque est faible. Et si la douane contrôle ton paquet, ils vont vite comprendre que ta Pedulla vaut largement plus que les 200 euros déclarés ! Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
dd33 Posted May 26, 2014 at 06:27 AM Share Posted May 26, 2014 at 06:27 AM J'ai payé des frais de douanes sur 4boutons de potards à 20€ et aussi sur un Pickguard à 50€ alors cette histoire de franchise c'est un peu du flan... Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
slade Posted May 26, 2014 at 06:30 AM Share Posted May 26, 2014 at 06:30 AM (edited) La franchise en question concerne les achats faits à l'étranger par les voyageurs de retour en France , elle ne concerne pas les achats à distance , donc lorsqu'on fait une commande...... C'est écrit et expliqué dans le lien posté plus haut. Edited May 26, 2014 at 06:33 AM by slade Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
gargouill Posted May 26, 2014 at 06:44 AM Share Posted May 26, 2014 at 06:44 AM (edited) elle ne concerne pas les achats à distance , donc lorsqu'on fait une commande...... De plus, tout envoi hors voie lactée est soumis à frais de douane, quelque soit le montant de l'achat. Edited May 26, 2014 at 06:44 AM by gargouill Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
Biox62 Posted May 26, 2014 at 07:48 AM Share Posted May 26, 2014 at 07:48 AM La franchise est une liberté accordée aux voyageurs, tout achat hors UE est taxable. Et la franchise de 430 euros, c'est en avion ou bateau, en voiture, c'est beaucoup moins mais je n'ai plus le chiffre en tête. (300 euros pour un majeur tiens...) Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
slade Posted May 26, 2014 at 08:01 AM Share Posted May 26, 2014 at 08:01 AM 300 euros comme indiqué dans le lien posté plus haut...... Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
maravers Posted May 26, 2014 at 09:54 AM Share Posted May 26, 2014 at 09:54 AM Ouie ouie, pas taper. Moi, mes posts ont pas valeur de loi. Je ne suis pas là pour dire "c'est comme ça qu'il faut faire", je relatais juste une experience... deux en fait puisque je l'ai fait 2 fois. Mes expériences me disent "vas y ça craint rien" et si je devais encore ramener un instru bé je ferais exactement pareil. En revanche, mea culpa, je me suis relu et c'est de ma faute... je me suis très mal exprimé. Quand je dis "c'est écrit nulle part", je parle de l'aeroport (encore que là y'en a surement un qui ma me sortir un panneau affiché au mur) pourtant je pense avoir lu toute l'info dispo sur le sujet. Et quand je parle des 10 000£ j'amalgame avec les devises en especes (je viens de mieux lire le sujet à ce propos, je me souvenais plus en quel terme j'avais lu ça) J'avoue, j'y suis allé à l'arrache et je ne m’étais pas renseigné précédemment, j'avais posé la question à d'autres zicos qui m'ont dit avoir fait pareil (acheter un instru et revenir avec sans autres formalités), quand tu entends 3/4 fois le meme temoignage bon... tu te dis que ça doit pas etre plus grave que ça Maintenant, au témoignage de Slade qui s'est retrouvé "dans d'autres situations" bon... si je comprends bien j'aurais pu/du me faire redresser à la douane. Chance... x2 Quoiqu'il en coute, même si ça fait mal au c**, pour les instrus le site douanier indique TVA 20% + entre 2.4 et 4% si tu viens spontanément les déclarer à ton passage retour. Ce qui m'aurait toujours fais gagner 800 euros sur le prix public des marchands en France... ça reste une top affaire! Mais ils parlent pas du "redressement" si tu passes sans rien dire et qu'il te chope au passage retour... . Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
Puppet Posted May 26, 2014 at 11:14 AM Share Posted May 26, 2014 at 11:14 AM Je plussoie, en cas de colis UPS et toutes les grosses boîtes font automatiquement dédouaner, en passant avec eux, tu paieras ton du à la réception du colis, c'est ce qu'il m'est arrivé pour ma T-40 californienne Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
Juan Caribeño Posted May 26, 2014 at 11:22 AM Share Posted May 26, 2014 at 11:22 AM C'est plus clair comme ça, merci ! Donc si je fait venir une Pedulla à 5000 Dollars par UPS,je suis taxé quoi qu'il arrive,sauf douanier étourdi ou fausse déclaration de valeur... Tu barres le logo et tu mets SX à la place ! Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
anotherlin Posted May 26, 2014 at 11:58 AM Share Posted May 26, 2014 at 11:58 AM De plus, tout envoi hors voie lactée est soumis à frais de douane, quelque soit le montant de l'achat. J'ai pas regardé le site de web de la douane. Mais je pense que ça s'applique uniquement pour les achats "commerciaux", style t'achètes sur un site de VPC US, mais pas sur la vente de particulier à particulier. Très récemment, j'ai acheté un truc sur ebay US, valeur $400, et j'ai demandé que le mec me l'envoie déclaré à $100, et c'est passé sans problème via USPS et La Poste. Après, c'était un vieux truc donc y avait peu de risque, même en cas de contrôle. En revanche, j'essayerai pas de faire ça avec une Fodera neuve Pour en revenir au sujet, le plus simple serait juste de calculer si ça vaut le coup d'aller acheter aux US puis de se taper 20% TVA + 2 à 4% de frais à la douane, plutôt que d'aller acheter direct en France. Sinon, tu fais marcher le commerce en France et tu renfloues les caisses de l'Etat. Y a plein de commerçants honnêtes à ce niveau et l'Etat fait souvent des choses utiles avec l'argent des impôts. Si si, c'est possible Le jour de ton retour, si y a personne ou qu'ils sont trop occupés, bah tu gagnes 20-24%. Sinon tu déclares tout, tu payes, et pis basta. Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
mickbass Posted May 26, 2014 at 05:55 PM Share Posted May 26, 2014 at 05:55 PM Ouais...autant faire fabriquer une copie de Pedulla par Leduc ;) Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
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