Frais de douane pour UK

[Norwood]

Hello, savez vous s'il ya des frais de douane pour un acquéreur anglais? Alors pour moi rien visiblement mais pour lui?

Merci

[Ian]

Soit plus precis? Tu veux vendre un truc à un acheteur british? Dans ce cas il aura des frais de douanes oui, ca inclue TVA + frais divers, en moyenne faut rajouter 23% au prix total.

[k0brakai]

Le 02/03/2024 à 09:17, Ian a dit :

Soit plus precis? Tu veux vendre un truc à un acheteur british? Dans ce cas il aura des frais de douanes oui, ca inclue TVA + frais divers, en moyenne faut rajouter 23% au prix total.

C’est pas le cas seulement si c’est un produit neuf ? 

[Ian]

Haha si seulement. 

 

[Deous]

C'est le cas pour tout...

J'ai déjà eu le cas d'un achat d'occasion bloqué à la douane car il n'y avait pas de document justificatif. On a dû envoyer un acte de vente pour débloquer la situation et j'ai payé la tva sur la base de la valeur de vente déclarée.

Le pire, une copine a déménagé des US en France; elle a expédié ses affaires pour traverser l'atlantique; elle a eu le plus grand mal à récupérer un truc car la douane ne voulait pas comprendre qu'il n'y avait pas de transaction et voulait lui faire payer les taxes...

[Ian]

Oui c’est assez scandaleux comme système. Depuis le Brexit, je n’achète ou ne vend plus rien depuis/vers l’UE (je suis basé en Ecosse). Parce que je sais très bien que je vais me taper 23% de frais en plus, même sur de l’occasion, et pareil pour mes potentiels acheteurs. 

[Pehennji]

Payer de la TVA sur de l'occaz' paraît... contre-intuitif (pour rester poli).

Y a quelque chose écrit quelque part qui justifie cette pratique? Ou c'est du "ta gueule, nous c'est la douane, et c'est nous qui décidons; qu'est-ce qui y a? Qu'est-ce que tu vas faire? Baisse les yeux!" 

(Ça rappelle un peu Copie Privée qui voulait faire payer leur redevance sur le reconditionné, alors qu'elle a déjà été payée sur le produit neuf. )

 

[Ian]

“Aux termes du 1 du I de l'article 291 du CGI, les importations de marchandises sont soumises à la TVA. Les importations de biens d'occasion, d'œuvres d'art, d'objets d'antiquité et de collection sont donc imposables à la taxe comme les importations de biens neufs.”

[Ra75]

Le 04/03/2024 à 12:26, Pehennji a dit :

Y a quelque chose écrit quelque part qui justifie cette pratique? Ou c'est du "ta gueule, nous c'est la douane, et c'est nous qui décidons; qu'est-ce qui y a? Qu'est-ce que tu vas faire? Baisse les yeux!" 

Oui, la loi.

Les UK ne font plus partie de l'UE et de son marché intérieur, dès lors on paie la TVA et les frais de douane lorsque l'on importe une marchandise neuve ou d'occasion.  

[Pehennji]

Effectivement.

Le texte posté par Ian était très clair.

 

[MrMoe]

Sur la marchandise neuve, on doit payer le prix hors taxe et après on ajoute la TVA du pays (et quelques % de frais selon)

Le problème, c'est qu'en occase, il n'y a pas de prix hors taxe.