Droits sacem et changement de line-up

[canarchyste]

Bonjour à tou.te.s

Mon groupe et moi-même sommes en train de nous prendre la tête sur des questions de droits d'auteur et de SACEM. Comme j'ai appris la moitié de ce que je sais sur ce forum, c'est ici que je demande des éclaircissements.

Je fais partie d'un groupe depuis peu, qui a déjà sorti 2 CDs mais qui a splitté et donc connu des changements de membres importants. Notamment, le principal compositeur et la chanteuse en sont partis. Tous deux sont enregistrés comme auteurs-compositeurs sur la SACEM, les membres restants comme "arrangeurs".
Le nouveau line-up, dont je fais partie, a donc repris les anciens morceaux et un peu modifiés à sa sauce puisque la chanteuse a une tessiture très différente (elle a changé paroles et lignes de chant), il y a une guitare en plus et le clavier est remplacé par des samples.

Pour faire un peu de promo et en attendant la sortie d'un nouvel album original, nous avons enregistré les morceaux tels que nous les jouons en live, pour en faire des vidéos clip simi-lives et potentiellement les mettre à disposition sur bandcamp dans un mini EP numérique.
Nous avons demandé l'accord de la chanteuse et du compositeurs qui sont partis, l'une est d'accord, l'autre refuse pour l'EP mais est ok pour les lives.

Quelle est notre marge de manœuvre dans ce cas ? Même si l'ancien compositeur n'est pas l'unique ayant-droit, avons nous absolument besoin de son autorisation pour publier un EP ? Qu'en est-il d'une vidéo sur le net ?
Qu'en est-il de contenu gratuit ? Par exemple si l'EP ou les vidéos sont gratuitement accessibles ?

Le but n'est pas tant de gagner des sous sur ces morceaux (on en est loin), mais de faire vivre le groupe et de continuer un répertoire...

Merci pour vos éclaircissements !

[guerba]

Salut!

Le mieux c'est de poser directement la question à la SACEM, ils seront les mieux placés pour te répondre.

Ils ont une ligne téléphonique (peut-être perturbée ces temps-ci) et sûrement une antenne à Lyon.

Vous êtes déclarés "arrangeurs", mais normalement il faut un diplôme d'arrangeur, à moins que ça ait changé?

C'est mieux d'être compositeur en répartissant les %ages en fonction de l'apport de chacun a mon avis.

[AraZel]

Salut,
Si les oeuvres sont déposés à la sacem, tu as le droit d'exploiter l'oeuvre donc de la jouer et d'en faire une reprise. (en live ou en studio)
C'est valable pour votre groupe comme pour n'importe quel autre groupe qui voudrait reprendre vos morceaux.
Le ou les compositeurs/arrangeurs déclarés toucheront des droits s'il y a lieu d'en toucher.

Si vous sortez un nouvel EP avec les mêmes morceaux modifiés, le plus simple est de le considérer comme des reprises il me semble.
Les "anciens" compositeurs toucheront les droits à toucher ce qui est tout bénef pour eux.
A la limite, vous pouvez refaire un nouveau dépôt avec des arrangeurs différents il me semble mais je ne vois pas trop l'intérêt dans votre cas.

Demander l'autorisation est très symbolique.
En réalité, vous vous compliquez la vie pour rien il me semble surtout si les sommes concernés sont très faible.

 

Edited April 24, 2020 at 02:36 PM by AraZel